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Projet numéro 5518:
F-Beauvais: Enregistrements sonores
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F-Beauvais: Enregistrements sonores 2013/S 071-118034 Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1)Nom, adresses et point(s) de contactConseil général de l'Oise
Département de l'Oise, pôle administration générale, direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis avenue Marcel Dassault
À l'attention de: M. le président du Conseil général
60000 Beauvais
FRANCE
Téléphone: +33 344066060
E-mail: [email protected]
Fax: +33 344027717 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.oise.fr Adresse du profil d’acheteur: http://marches.securises.fr/perso/cg60/ Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d?autres pouvoirs adjudicateurs Section II: Objet du marché II.1)Description II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:Fourniture de documents sonores, numériques et audiovisuels pour les services du département de l'Oise.
II.1.2)Type de marché et lieu d?exécution, de livraison ou de prestationTravaux
Exécution
Code NUTS FR222 II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l?accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre Valeur estimée hors TVA: 392 400 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l?acquisition/des acquisitionsFourniture de documents sonores, numériques et audiovisuels pour les services du département de l'Oise.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)32353000, 30234300, 30234400, 37532000 II.1.7)Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché II.2.1)Quantité ou étendue globale:Pour l'ensemble des lots, le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum pour toute la durée du marché (48 mois).
Le montant total prévisionnel du marché, pour l'ensemble des lots, sur sa durée totale (48 mois) est estimé à 392 400 EUR (HT).
— lot 1 : 44 000 EUR (HT),
— lot 2 : 176 000 EUR (HT),
— lot 3 : 152 000 EUR (HT),
— lot 4 : 20 400 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 392 400 EUR
II.2.2)Information sur les optionsOptions: non
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 4
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots Lot nº: 1 1)Description succincteFourniture de documentaires image au format DVD et prestations associées de conseil et d'assistance dans le domaine documentaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 44 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots Lot nº: 2 1)Description succincteFourniture de fictions image au format DVD et prestations associées de conseil et d'assistance dans le domaine de la fiction image.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 176 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots Lot nº: 3 1)Description succincteFourniture de CD musique et prestations associées de conseil et d'assistance dans le domaine de l'acquisition de CD musique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 152 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots Lot nº: 4 1)Description succincteFourniture de jeux vidéo et prestations associées de conseil et d'assistance dans le domaine des jeux vidéo.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 20 400 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots Section III: Renseignements d?ordre juridique, économique, financier et technique III.1)Conditions relatives au contrat III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:Les prestations seront financées sur les crédits du département (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaires(s) seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de son décret d'application n° 2002- 232 du 21 février 2002 modifié, relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marché publics.
Le mode de règlement est le mandat administratif. Le non respect de ce délai entraîne de plein droit le versement au titulaire d'intérêts moratoires. Les modalités de paiement sont précisées au CCAP.
Sauf renonciation expresse du titulaire dans l'acte d'engagement, l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics est accordée lorsque le montant initial du marché est supérieur à 15 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant du marché, toutes taxes comprises. Le remboursement de l'avance se fera dans les conditions définies à l'article 88 du code des marchés publics.
Par application de l'article 91 du code des marchés publics, les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution ouvrent droit au versement d'acomptes.
La périodicité de l'acompte est mensuelle. Conformément à l'article 11.2 du CCAG-FCS, le montant de ces acomptes est déterminé par le pouvoir adjudicateur, sur la base du descriptif des prestations effectuées et de leur montant, produit par le titulaire. Chaque acompte fait l'objet d'une demande de paiement dans les conditions prévues aux articles 11.4 du CCAG-FCS.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement. La forme du groupement est libre au stade de la présentation de l'offre.
Cependant, si l'attributaire est un groupement, il se verra imposer, s'il est d'une forme différente, la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l?inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: --> Dc1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, comprenant :
— déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code des marchés publics,
— en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
--> Dc2 (ou déclaration du candidat) complété par :
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
--> Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société. (pouvoir du délégataire et du délégant le cas échéant)
III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: --> Au titre de la rubrique D1 du Dc2 :
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisée au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration concernant la part du chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
--> Au titre de la rubrique G du Dc2 :
Moyens :
— description des effectifs du candidat, et de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Référence :
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés III.3)Conditions propres aux marchés de services III.3.1)Information relative à la profession III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV: Procédure IV.1)Type de procédure IV.1.1)Type de procédureOuverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d?opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV.1.3)Réduction du nombre d?opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV.2)Critères d?attribution IV.2.1)Critères d?attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:13-MDO-DCP-BBN-03
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation24.5.2013 - 17:00
IV.3.5)Date d?envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l?offre ou la demande de participationfrançais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d?ouverture des offresDate: 27.5.2013 - 09:00
Lieu: beauvais Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires VI.1)Renouvellement VI.2)Inf
ormation sur les fonds de l'Union européenne VI.3)Informations complémentairesLa consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen conformément aux articles 10, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché sera exécuté par émission de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Au sens du droit de l'union européenne, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur économique.
La sous-traitance n'est pas autorisée. La cotraitance est autorisée.
Conditions de retrait du DCE par voie classique :
Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande :
— par télécopie au +33 344027717,
— par mél adressé à [email protected], — par courrier envoyé à l'adresse suivante: Département de l'Oise, Pôle administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, FRANCE.
Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants :
— nom de l'entreprise,
— adresse postale,
— e-mail dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par le Département de l'Oise pour informer des éventuelles modifications de DCE,
— la désignation du marché (objet et références).
Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse sus-indiquée.
Conditions de retrait du DCE par voie électronique :
Le DCE peut être téléchargé gratuitement sur le site internet du département de l'oise : www.oise.fr, Il convient de cliquer sur l'onglet " le conseil général ", puis la rubrique " marchés publics ", et ensuite le lien " Accéder aux consultations en cours "
Adresse internet du profil acheteur : http://marches-securises.fr/perso/cg60/ Sélection des candidatures :
Les candidatures seront sélectionnées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats à réaliser le marché telles qu'elles ressortiront des dossiers remis.
Sélection des offres :
Seules les offres des candidats admis seront jugées.
Pour attribuer le marché au(x) candidat(s) dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous (commun aux 4 lots) :
Valeur technique : 60 points
Prix : 40 points
Précision sur les critères
- > Sur le critère "Valeur technique" sur un total de 60 points, apprécié au regard de la fiche de renseignements détaillant les caractéristiques des prestations ;
1) renseignements relatifs à l'offre documentaire sur 20 points ;
1.1. Offre documentaire propre au fonds du fournisseur sur 10 points
1.2. Offre documentaire propre à la production générale sur 10 points
2) renseignements relatifs aux prestations associées sur 30 points
2.1. Professionnel(S) spécialisé(s) sur 10 points
2.2. Services relatifs à l'offre documentaire et à la bibliothéconomie sur 10 points
2.3. Services relatifs à l'action culturelle et à la formation sur 5 points
2.4. Services divers sur 5 points
3) renseignements relatifs à la gestion des commandes et à la logistique de livraison sur 10 points.
Professionnel(s) spécialisé(s), délais de saisie des commandes, suivi des commandes, modalités de retour et d'échanges, logistique de livraison sur 10 points
--> Sur le critère "Prix" sur un total de 40 points, apprécié au regard des éléments suivants :
a) 20 points pour le détail estimatif
L'Entreprise la moins disante (en référence au montant total HT indiqué dans le De) obtient le nombre de point maximum soit 20/20, sous réserve de prix anormalement bas (ou aberrants).
Les autres entreprises reçoivent des points au prorata de l'écart de prix entre leur offre et l'offre la moins disante selon la formule suivante :
N = 20 x (Montant de l'offre la moins disante / Montant de l'offre considérée).
b) 20 points pour le taux au regard de l'article 5.2 de l'acte d'engagement
L'Entreprise qui propose le taux le plus élevé obtient le nombre de point maximum soit 20/20, sous réserve de taux anormalement élevé (ou aberrant).
Les autres entreprises reçoivent des points au prorata de l'écart du taux proposé dans leur offre et le taux le plus élevé selon la formule suivante :
N = 20 x (taux de l'offre considérée / Taux le plus élevé).
En cas de discordance constatée dans une offre, les mentions portées sur l'acte d'engagement prévaudront sur toute autre indication de l'offre.
Les erreurs de multiplications d'addition ou de report seraient relevées dans le détail estimatif seront corrigés et c'est ce montant corrigé qui sera alors pris en compte.
Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera avisé des erreurs commises et sera invité à rectifier son offre en conséquence ; en cas de refus, son offre sera éliminée.
Note définitive de l'offre
La note finale de chaque candidat sera constituée de la somme des notes obtenues pour chacun des critères. Le total sur 100 points ainsi obtenu constitue la note définitive du candidat. L'Offre ayant obtenu la meilleure note sera retenue. Les offres sont classées par ordre décroissant de la note définitive.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 15.5.2013 à 17:00), de préférence sur la plate forme dématérialisée du département : www.oise.fr. Ils peuvent également s'adresser par courrier, par télécopie ou par mèl, avant cette même date, à : Département de l'oise, Pôle administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, FRANCE, fax : +33 344027717, mèl : [email protected] Avec pour objet " aoo - fourniture de documents sonores, numériques et audiovisuels pour les services du Département de l'Oise "
Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 17.5.2013 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Autres informations :
L'ouverture des plis est programmée le 27.5.2013 à 9:00, à Beauvais. Elle n'est pas publique.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée en juillet 2013.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée en juillet 2013.
Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.
VI.4)Procédures de recours VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Introduction des recours VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursGreffe du tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier, CS 81114
80011 Amiens Cedex 01
E-mail: [email protected]
Téléphone: +33 22336170
Fax: +33 22336171 VI.5)Date d?envoi du présent avis:8.4.2013
Source : Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
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